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STOLANIC & ABKSTONE

DROIT DES SERVICES DE LA SOCIÉTÉ DE L’INFORMATION (LSSI)

ARBE STOLANIC S.L, Responsable du site Web, ci-après RESPONSABLE, met à la disposition des utilisateurs ce document, avec lequel il entend se conformer aux obligations prévues par la loi 34/2002 du 11 juillet, Services de la société de l’information et du commerce électronique (LSSICE), BOE no 166, ainsi que d’informer tous les utilisateurs du site Web sur les conditions d’utilisation.

Toute personne qui accède à ce site assume le rôle d’utilisateur, s’engageant à respecter et à respecter strictement les dispositions du présent site, ainsi que toute autre disposition légale qui peut être applicable.

ARBE STOLANIC S.L se réserve le droit de modifier tout type d’information qui peut apparaître sur le site Web, sans aucune obligation de préavis ou de faire connaître ces obligations aux utilisateurs, étant comprise comme suffisante avec la publication sur le site Web d’ARBE STOLANIC S.L.

  1. DONNÉES D’IDENTIFICATION

Nom de domaine: https://www. cooking
Nom commercial: COOKING SURFACE
Nom social: ARBE STOLANIC S.L
NIF: B98687635
Adresse: CALLE GREGAL 27 POLIGONO INDUSTRIAL LOS VIENTOS 46119 NAQUERA VALENCIA
Téléphone: 960074966
courriel : controller@stolanic.com
Inscrit au Registre (Commercial / Public): ENREGISTREMENT MERCANTILE DE VALENCIA TOMO 9878 DAILY 796 SEAT 597 FOLIO 212 FEUILLE V- 162402

  1. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Le site Web, y compris, mais sans s’y limiter, sa programmation, son édition, sa compilation et d’autres éléments nécessaires à son fonctionnement, les dessins, logos, texte et/ou graphiques, est la propriété du RESPONSABLE ou, le cas échéant, possède une licence ou une autorisation expresse des auteurs. Tous les contenus du site sont dûment protégés par les règlements de propriété intellectuelle et industrielle, ainsi que enregistrés dans les registres publics correspondants.

Quel que soit l’objet visé, la reproduction, l’utilisation, l’exploitation, la distribution et la commercialisation totales ou partielles exige en tout cas l’autorisation écrite préalable du RESPONSABLE. Toute utilisation non autorisée antérieurement est considérée comme une violation grave des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l’auteur.

Les dessins, logos, texte et / ou graphiques en dehors de la RESPONSABLE et qui peuvent apparaître sur le site, appartiennent à leurs propriétaires respectifs, étant eux-mêmes responsables de toute controverse possible qui peut survenir à leur sujet. Le RESPONSINT autorise expressément les tiers à se réorienter directement vers le contenu spécifique du site Web et, en tout état de cause, à rediriger vers le site principal de https://www. cooking

Le RESPONSIABLE reconnaît en faveur de ses propriétaires les droits de propriété intellectuelle et industriel correspondants, n’impliquant pas sa simple mention ou apparition sur le site Web l’existence de droits ou de toute responsabilité à leur égard, ni l’approbation, le parrainage ou la recommandation par la même.

Pour faire toute forme d’observation concernant d’éventuelles violations des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que n’importe quel contenu du site, vous pouvez le faire par e-mail controller@stolanic.com.

  1. Avertissement

Le RESPONSABLE est exempté de toute responsabilité découlant des informations publiées sur son site Web à condition que ces informations aient été manipulées ou introduites par un tiers en dehors de la même personne.

Utilisation de cookies

Ce site Web peut utiliser des cookies techniques (petits fichiers d’information que le serveur envoie à l’ordinateur de la personne qui accède à la page) pour effectuer certaines fonctions qui sont considérées comme essentielles au bon fonctionnement et à la visualisation du site. Les cookies utilisés sont, en tout cas, de nature temporaire, dans le seul but de rendre la navigation plus efficace, et disparaissent à la fin de la session de l’utilisateur. En aucun cas, ces cookies eux-mêmes fournissent des données personnelles et ne seront pas utilisés pour leur collecte.

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Stratégie de lien

À partir du site Web, vous pouvez être redirigé vers du contenu à partir de sites Web tiers. Étant donné que le RESPONSABLE ne peut pas toujours contrôler le contenu introduit par des tiers sur leurs sites Web respectifs, il n’assume aucune responsabilité pour ce contenu. Dans tous les cas, elle procédera au retrait immédiat de tout contenu susceptible de contrevenir au droit national ou international, à la moralité ou à l’ordre public, en procédant au retrait immédiat de la redirection vers ce site Web, en informant les autorités compétentes du contenu en question.

Le RESPONSABLE n’est pas responsable de l’information et du contenu stockés, par exemple, mais sans s’y limiter, dans les forums, les chats, les générateurs de blogs, les commentaires, les réseaux sociaux ou tout autre moyen qui permet à des tiers de publier du contenu indépendamment sur le site web du RESPONSABLE. Toutefois, et conformément aux dispositions des articles 11 et 16 du LSSICE, il est mis à la disposition de tous les utilisateurs, autorités et forces de sécurité, collaborant activement au retrait ou, le cas échéant, au blocage de tout contenu susceptible d’affecter ou de contrevenir au droit national ou international, aux droits de tiers ou à la moralité et à l’ordre public. Dans le cas où l’utilisateur considère qu’il y a du contenu sur le site Web qui pourrait être sensible à cette classification, veuillez en informer immédiatement l’administrateur du site Web.

Ce site Web a été examiné et testé pour fonctionner correctement. En principe, une bonne opération peut être garantie 365 jours par an, 24 heures sur 24. Toutefois, le RESPONSABLE n’exclut pas la possibilité qu’il y ait certaines erreurs de programmation, ou qu’il y ait des causes de force majeure, des catastrophes naturelles, des grèves ou des circonstances similaires qui rendent l’accès au site Web impossible.

Adresses IP

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  1. DROIT ET COMPÉTENCE APPLICABLES

Pour le règlement de tous les litiges ou questions liés à ce site web ou aux activités qui y sont exercées, le droit espagnol s’appliquera, auquel les parties se soumettent expressément, étant compétent pour le règlement de tous les litiges découlant ou liés à leur utilisation les tribunaux les plus proches de NAQUERA.

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